Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS DE FRANCE
FPPM L'Européenne de Marbre

Numéro de dépôt :
3892057
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2022
LES ATELIERS DE FRANCE de FPPM L\'Européenne de Marbre

Présentation de la marque LES ATELIERS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2012 par FPPM L'Européenne de Marbre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ATELIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est FPPM L'Européenne de Marbre domicilié(e) 332 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SATIS AVOCATS, Madame VANESSA PINHEIRO domicilié(e) 8 RUE AUBER - 75009 - PARIS - France.

La marque LES ATELIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DE FRANCE est expirée depuis le 26 janvier 2022.

FPPM L'Européenne de Marbre a également déposé les autres marques suivantes : METAL & BRONZE , MÉTAL & BRONZE ATELIERS DE FRANCE , BREDY , EDM GROUP , ATELIERS DE FRANCE , EDM ATELIERS DE FRANCE , Les Manufactures Françaises , Les Manufactures de France , EDM Projets , ATELIERS DE FRANCE


FPPM L'Européenne de Marbre - 332 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France


SATIS AVOCATS, Madame VANESSA PINHEIRO - 8 RUE AUBER - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736402 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ;

Purification de l'air ; production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.